ITAR, DFARS et approvisionnement domestique : comment évaluer un fournisseur de matériel VPX

Les ingénieurs qualité et conformité qui qualifient un fournisseur de matériel mécanique ou thermique pour un programme de défense vérifient généralement plusieurs éléments à la fois : l’enregistrement ITAR, la conformité au DFARS, l’approvisionnement national et la traçabilité de la chaîne d’approvisionnement. Ces notions sont plus souvent considérées comme interchangeables qu’elles ne devraient l’être. Un fournisseur peut être établi au niveau national tout en étant insuffisant sur le plan de la documentation de traçabilité. Un fournisseur peut être enregistré au titre de l’ITAR tout en ne respectant pas certaines clauses du DFARS applicables au même contrat. Évaluer correctement un fournisseur signifie examiner chacun de ces éléments séparément, puis vérifier comment ils s’articulent.

Qu’exige réellement l’ITAR d’un fournisseur de matériel ?

L’ITAR (International Traffic in Arms Regulations) est un régime de contrôle des exportations relevant du département d’État. Il encadre le transfert d’articles de défense et de données techniques liées à la défense à des personnes étrangères, que ce transfert ait lieu par l’expédition physique d’une pièce à l’étranger ou par le partage de plans, de spécifications ou de données de fabrication avec un ressortissant étranger, y compris une personne travaillant aux États-Unis, ce qui est considéré comme une « exportation réputée » au titre de l’ITAR.

Un fournisseur qui fabrique du matériel mécanique VPX, des verrous à coin, des éjecteurs ou des châssis thermiques pour des programmes de défense doit généralement être enregistré auprès de la Directorate of Defense Trade Controls. Cet enregistrement établit que l’entreprise dispose d’un programme de conformité pour la gestion des données techniques contrôlées et des articles de défense. Il ne certifie rien concernant l’origine des matières premières ou des composants du fournisseur.

Qu’ajoute le DFARS par rapport à l’ITAR ?

Le DFARS (Defense Federal Acquisition Regulation Supplement) est publié par le département de la Défense, et non par le département d’État, et il régit le contrat lui-même plutôt que l’exportation d’articles de défense. Alors que l’ITAR contrôle les personnes pouvant accéder à un article de défense ou à ses données techniques, le DFARS fixe les exigences qu’un fournisseur doit respecter pour obtenir un contrat ou un sous-contrat du DoD, notamment les contrôles de cybersécurité applicables aux informations contrôlées non classifiées, la sécurité de la chaîne d’approvisionnement et la sélection des fournisseurs, les droits sur les données et les objectifs de sous-traitance auprès de petites entreprises.

Pour un fournisseur de matériel mécanique ou thermique, les exigences du DFARS applicables dépendent du contrat et des clauses répercutées par le client. Selon le marché concerné, ces exigences peuvent porter sur des domaines tels que la cybersécurité et les informations contrôlées, les restrictions d’approvisionnement, les métaux spéciaux, la prévention des pièces contrefaites ou d’autres exigences relatives à la chaîne d’approvisionnement.

Un fournisseur s’approvisionnant au niveau national est-il automatiquement conforme à l’ITAR ou au DFARS ?

Non. Les deux réglementations portent sur la manière dont une entreprise contrôle les accès, les données et sa chaîne d’approvisionnement, et non sur le lieu où se trouve sa production. Une chaîne d’approvisionnement nationale réduit effectivement l’exposition aux risques visés par les deux réglementations : moins de franchissements de frontières et moins de sous-traitants internationaux signifient moins de possibilités que des données techniques contrôlées parviennent à une personne étrangère, ainsi que moins de fournisseurs de rang inférieur à contrôler au regard des restrictions d’approvisionnement du DFARS. Mais il s’agit d’un effet secondaire de l’approvisionnement national, et non d’un substitut à un véritable enregistrement ITAR et à un programme contractuel conforme au DFARS.

Que signifie réellement l’« approvisionnement national » en pratique ?

L’approvisionnement national signifie que la fabrication du fournisseur et la grande majorité de sa base d’approvisionnement sont situées aux États-Unis. Lors de la qualification d’un fournisseur, il convient de vérifier ce point à trois endroits précis.

• Fabrication et usinage nationaux : usinage et assemblage réalisés dans une installation américaine, en interne ou par l’intermédiaire d’un sous-traitant national, plutôt que sous-traités à l’étranger puis simplement achevés ou étiquetés au niveau national.
• Traitements externes nationaux : placage, traitement thermique et autres procédés secondaires confiés à des fournisseurs établis aux États-Unis plutôt qu’expédiés à l’étranger avant d’être réimportés.
• Origine des matières premières : aluminium, fixations et autres matières premières achetés au niveau national lorsque cela est possible, et leur origine communiquée honnêtement lorsque ce n’est pas le cas.

Les gammes de produits COTS de WaveTherm, les verrous à coin SOLIDWEDGE™, les éjecteurs et les kits de châssis thermique OpenCOTS répondent entièrement à ce critère. L’assemblage et une part importante de l’usinage sont réalisés en interne dans les installations de WaveTherm à Raleigh, en Caroline du Nord, et l’usinage sous-traité est confié exclusivement à des ateliers nationaux, jamais à l’étranger. Les traitements externes et les matières premières utilisés pour ces gammes de produits sont également approvisionnés à 100 % au niveau national. La seule exception concerne les produits de test et les montages de validation de WaveTherm, qui comprennent certains éléments non nationaux. WaveTherm est également certifiée AS9100, de sorte que cet approvisionnement s’accompagne de la documentation de traçabilité qu’un bureau de programme peut réellement vérifier.

Quel est le lien entre la traçabilité, l’approvisionnement national et l’ITAR ?

La traçabilité est la capacité à documenter l’origine des matériaux d’une pièce et les étapes de traitement qu’elle a suivies à chaque phase de sa fabrication. C’est ce qui transforme une affirmation d’approvisionnement national en un élément qu’un bureau de programme peut réellement auditer, et c’est également ce qui rend crédible un programme de conformité ITAR lors d’un contrôle. Maintenir la fabrication et les procédés critiques au sein d’une chaîne d’approvisionnement nationale permet à un fournisseur de superviser directement chaque étape traversée par une pièce, ce qui signifie une analyse des causes profondes plus rapide lorsqu’une pièce tombe en panne, ainsi que des actions correctives et des audits plus simples, puisque le fournisseur n’a pas à coordonner ses démarches entre plusieurs fuseaux horaires et des intermédiaires étrangers pour obtenir une réponse.

Les normes officielles de management de la qualité, telles que l’AS9100, exigent déjà la gestion de la configuration et la traçabilité tout au long du cycle de vie du produit. Une chaîne d’approvisionnement nationale ne remplace pas cette exigence, mais elle facilite considérablement sa mise en œuvre.

Comment WaveTherm répond-elle à ces questions ?

Un ingénieur conformité évaluant WaveTherm au regard de l’ensemble des critères ci-dessus devrait obtenir des réponses claires sur chacun d’eux.

• Enregistrée au titre de l’ITAR ? Oui, auprès de la Directorate of Defense Trade Controls, avec une expérience de la gestion des exigences liées aux programmes de défense contrôlés.
• Fabrication nationale ? L’assemblage et une part importante de l’usinage sont réalisés en interne dans les installations de WaveTherm à Raleigh, en Caroline du Nord. L’usinage supplémentaire est sous-traité, mais exclusivement à des ateliers nationaux, jamais à l’étranger.
• Traitements externes et matières premières nationaux ? 100 % nationaux pour les gammes de produits COTS de WaveTherm. La seule exception concerne les produits de test et les montages de validation de WaveTherm, qui comprennent certains éléments non nationaux.
• Certifications qualité ? Certifiée AS9100, certification qui s’accompagne de la documentation de gestion de la configuration et de traçabilité requise.

C’est le niveau de détail qu’un bureau de programme devrait attendre de tout fournisseur de matériel mécanique ou thermique avant de lui faire confiance pour un programme de défense contrôlé.